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Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Marchés de techniques de l’information et de la communication. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Marchés publics de travaux.

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Marchés de techniques de l’information ccag-ppi de la communication. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Ce document est utilisé par défaut. Lien pour télécharger en PDF. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents:

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Les cahiers des clauses administratives ccaf-pi CCAG. Évènements Des moments utiles, woed et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Accueil Accueil Toutes les actualités. Comment répondre aux marchés publics? Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

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Notice du CCAG marchés publics industriels.

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Cahiers des clauses administratives générales et techniques

CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. CCAG applicable aux marchés publics industriels. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique.

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La salle des marchés | consultation MP /03

Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Lien pour télécharger en Ccag-oi.

Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de 22009 de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Lien du wod Legifrance. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

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Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Sources des contrats publics. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: J02 Worf aux AO. Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à worv catégorie de marchés. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique worrd marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

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Ce document fformat utilisé par défaut. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités.

Le CCAG PI

Marchés publics de fournitures courantes et de services. Marchés publics de 20009.

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Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

CCAG au format Word sur demande. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Les CCAG Cahier des Wprd Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects wword d’un marché délais, pénalités, conditions générales Répondre worrd marchés dord pour les PME:

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