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Lettre d’information S’inscrire Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email. Ce formulaire, à remplir par le médecin agréé désigné, est à joindre à l’AF3 pour toute demande de majoration pour assistance d’une tierce personne. Saisine de la Commission départementale de réforme CDR. Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur territorial principal de 2ème classe pour l’année Résultats des élections professionnelles du 06 décembre

Nom: imprimé af3
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 24.71 MBytes

Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C. Le service ijprimé Instances médicales se tient à votre disposition pour af accompagner dans vos démarches par téléphone du lundi au vendredi de 9h15 à 12h Résultats d’admission de l’examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe pour Lettre d’information S’inscrire Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email. Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service.

Dans deux régions, une expérimentation remplace les enquêtes publiques.

Formulaire d’expertise médicale

Vous constituez le dossier complet. Résultats d’admission de l’examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe pour Vous pouvez consulter la version mobile à l’adresse suivante: AF3 et tierce personne. Le service Instance Médicale Consultative attire votre attention sur le fait que la partie employeur page 1, et at3 I page 3 du formulaire AF3 est modifiée.

Vous placez l’agent en congé maladie.

Modèle de rapport d’expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL

Attentionsi l’inaptitude de l’agent résulte d’un événement ou d’un accident causé par un tiersvous devez l’indiquer sur le dossier LR6: AF3 et tierce personne Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL.

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Agent de impdimé FPT Fonctionnaire: Calendrier prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service. Le dossier médical doit être constitué pour transmission à omprimé CDR ou au comité médical si procédure simplifiée au moins 6 mois avant la date prévue de radiation des cadres.

Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à impriméé au médecin agréé missionné:.

Formulaire d’expertise médicale – Télécharger

Mon espace Nous contacter Accessibilité Aller au contenu. Le CDG 34 vous souhaite une très bonne année État de recensement des besoins pour l’année à compléter – Mots-clés prévention examen professionnel hygiène et sécurité modèle concours instance médicale archives communales comité médical ressources humaines avancement de grade instances paritaires réunion circulaire affiliés instrument de recherche carrières-RH CDG 34 risques professionnels CAP commission de réforme répertoire numérique 2ème classe tableau carrières mission archives.

Lettre d’information S’inscrire Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email. Examen professionnel promotion interne d’agent de maîtrise territorial le 24 janvier à Béziers.

imprimé af3

Ce formulaire, à remplir par le médecin agréé désigné, est à joindre à l’AF3 pour toute demande de i,primé pour assistance d’une tierce personne. État de recensement annuel des besoins en matière de concours et d’examens professionnels pour Nomenclature des emplois territoriaux. Résultats des élections professionnelles du 06 décembre L’agenda du CDG 34 25 jan Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C. La procédure est simplifiée: A épuisement des droits à congés.

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Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés imptimé l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL. Vous entamez la procédure de mise à la retraite pour invalidité. Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur pour l’année Vous réglez les honoraires du médecin.

Vous faites une demande de dossier de liquidation de pension dématérialisé LR6 dans votre espace personnalisé de la plateforme Internet E-services de la Direction des retraites. Le secrétariat des Instances Médicales vous invite donc à vous référer aux nouvelles consignes de remplissage de ce formulaire. La date prévisionnelle de radiation des cadres que vous indiquez dans le dossier ne peut être antérieure au lendemain de la réunion de la CDR.

Vous réceptionnez le rapport médical.

imprimé af3

AF3 et tierce personne Retraites – Actualisation des formulaires Invalidité:

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